HAUTS DE PROVENCE
Présentation de la marque HAUTS DE PROVENCE
Déposée le 18 juin 1976 par monsieur Perani (Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Manosque), la marque française « HAUTS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HAUTS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HAUTS DE PROVENCE est expirée depuis le 18 juin 1986.
Perani (Jacky a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522